Vous souhaitez souscrire à une mutuelle obligatoire d’entreprise pour votre TPE et vous avez besoin d’être accompagné. Cette étude de cas dans le secteur TIC (Technologies de l’information et de la communication) vous permettra de planifier les différentes étapes avant de mettre en oeuvre ce projet.
Si vous souhaitez consulter ce guide à tout moment, vous pouvez également le télécharger au format PDF ici :
Marketing Management IO est une jeune entreprise du secteur des TIC. Elle accompagne les entreprises dans leur transformation des équipes vente et marketing, en apportant une méthodologie innovante (l’Inbound marketing) et des outils performants (CRM, marketing automation). Leader sur son marché dans l’océan indien, elle doit, suite à la loi ANI, se mettre en conformité et mettre en place la mutuelle obligatoire d’entreprise.
Le dirigeant n’a pas une connaissance approfondie sur la convention collective (70 pages !) des bureaux d’études (ex syntec numérique). Il n’est pas non plus expert en assurances.
Conscient qu’une équipe heureuse, soudée et compétente est bien plus productive, le dirigeant souhaite une mutuelle qui prenne en compte le bien-être de ses salariés. A qui faire confiance ? Qu’est ce qu’une bonne mutuelle ? Sont tout autant de questions qu’il se pose.
L’entrepreneur souhaite se mettre en conformité, sachant que la loi l’oblige à instaurer la mutuelle obligatoire depuis le 1er janvier 2016.
L’entrepreneur souhaite un conseil « clé en main » pour minimiser l’aspect administratif de ce projet.
Enfin, la société étant jeune et en croissance, le dirigeant de cette TPE joue le rôle « d’homme orchestre » comme bon nombre de patrons de petites entreprises. Se plonger dans l’étude de la mise en place de la mutuelle obligatoire, n’est donc pas prioritaire compte tenu de son agenda.
> L'accompagnement et l'expertise
Le conseiller expert du Groupe CRC a identifié le code APE de l’entreprise, effectué les recherches sur son activité et apporté dès le premier rendez-vous tous les documents et les explications de la convention collective. « Il est évident que le conseiller avait déjà vendu cette prestation, puisqu‘il était très au fait de la convention Syntec Numérique » note le dirigeant. Et d’ajouter « il y a un côté rassurant sur la prise en charge ».
> Une mutuelle adaptée à sa jeune société et son équipe
L’expert a proposé les différentes options (avec les tableaux de garanties), sachant que l’employeur doit prendre à sa charge au moins 50% du coût de la mutuelle.
L’expert a proposé les différentes options (avec les tableaux de garanties), sachant que l’employeur doit prendre à sa charge au moins 50% du coût de la mutuelle.
La plupart des documents étaient pré-remplis. Il fallait noter certes pas mal de renseignements et si l’équipe avait été plus importante, le dirigeant est conscient que cela aurait pu prendre plus de temps. Notons que le Groupe CRC a pu fournir aux salariés un modèle de lettre de résiliation pour qu’ils puissent sereinement se libérer de leur mutuelle et adhérer au contrat collectif.
Un expert en santé collective a adapté son agenda à celui du chef d’entreprise.
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